EOHS Term
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Terminological database
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Toxique pour la reproduction
Domaine: Santé et sécurité au travail
Sous-domaine premier degré
Facteurs de risque
');">Sous-domaine deuxième degré
Produits chimiques - catégorie de danger
Indicatif de grammaire
Syntagme adjectival
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Les substances et les préparations sont classées comme toxiques pour la reproduction quand, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, elles peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets indésirables non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
Source définition
Art. R231-51 du Code du Travail
Législation européenne
Directives 67/548/CEE, 92/32/CEE
Législation française
Art. R231-51 à R231-53-1 du Code du Travail
Contenu dans
Schéma conceptuel
Degré d'équivalence It
=
It
Degré d'équivalence En
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En
Degré d'équivalence De
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De