EOHS Term
Versione ingleseVersione franceseVersione italiana
 
Database terminologico
Seguendo i link presenti all'interno della scheda è possibile accedere ai testi legislativi di riferimento, ai diagrammi concettuali in cui appare il concetto, nonché ad altre schede del database terminologico correlate dal punto di vista concettuale o linguistico al concetto in esame.


Maître d'oeuvre
Domaine: Santé et sécurité au travail
Sous-domaine premier degré
Figures professionnelles et instances représentatives du personnel
');">Sous-domaine deuxième degré
Chantiers
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Personne physique ou morale chargée par le maître d'ouvrage de concevoir l'ouvrage, de diriger et contrôler l'exécution des travaux, et de proposer leur réception.
Source définition
Dossier INRS "La prévention dans le bâtiment et les travaux publics"
Législation européenne
Directive 92/57/CEE
Législation française
Code du Travail
Corrélats
Schéma conceptuel
Degré d'équivalence It
=
It
Degré d'équivalence En
=
En
 Agent
Degré d'équivalence De
=
De