EOHS Term
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Terminological database
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Nocif
Domaine: Santé et sécurité au travail
Sous-domaine premier degré
Facteurs de risque
');">Sous-domaine deuxième degré
Produits chimiques - catégorie de danger
Indicatif de grammaire
Adjectif
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Sont classées comme nocives les substances et les préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques.
Source définition
Art. R231-51 du Code du Travail
Législation européenne
Directives 67/548/CEE, 92/32/CEE
Législation française
Art. R231-51 à R231-53-1 du Code du Travail
Contenu dans
Schéma conceptuel
Degré d'équivalence It
=
It
Degré d'équivalence En
=
En
Degré d'équivalence De
=
De
Source image
Dossier INRS "Pictogrammes pour la signalisation de santé et de sécurité et l'étiquetage des produits chimiques"