EOHS Term
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Terminological database
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Maître d'oeuvre
Domaine: Santé et sécurité au travail
Sous-domaine premier degré
Figures professionnelles et instances représentatives du personnel
');">Sous-domaine deuxième degré
Chantiers
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Personne physique ou morale chargée par le maître d'ouvrage de concevoir l'ouvrage, de diriger et contrôler l'exécution des travaux, et de proposer leur réception.
Source définition
Dossier INRS "La prévention dans le bâtiment et les travaux publics"
Législation européenne
Directive 92/57/CEE
Législation française
Code du Travail
Corrélats
Schéma conceptuel
Degré d'équivalence It
=
It
Degré d'équivalence En
=
En
 Agent
Degré d'équivalence De
=
De