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Database terminologico
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Lieu de travail
Domaine: Santé et sécurité au travail
Sous-domaine premier degré
Lieux et équipements de travail
Indicatif de grammaire
Syntagme nominal
Notes de grammaire
Masculin singulier
Définition
Tout lieu destiné à recevoir des postes de travail, situé ou non dans les bâtiments de l'établissement, ainsi que tout autre endroit compris dans l'aire de l'établissement auquel le travailleur a accès dans le cadre de son travail.
Source définition
Art. R232-1 du Code du Travail
Législation européenne
Directives 89/391/CEE, 89/654/CEE
Législation française
Code du Travail
Contenant
Schéma conceptuel
Degré d'équivalence It
=
It
Degré d'équivalence En
=
En
Degré d'équivalence De
=
De